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DOCUMENT DE TRAVAIL ARRÊT DU TRIBUNAL (septième chambre) 21 mai 2025 (*) « Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale CaloVital – Marque de l’Union européenne verbale antérieure lovital – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001 » Dans l’affaire T‑478/24, Kap3 Premium Products UG (haftungsbeschränkt), établie à Mayence (Allemagne), représentée par Me S. Breckheimer, avocat, partie requérante, contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), représenté par M. E. Markakis, en qualité d’agent, partie défenderesse, l’autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l’EUIPO, intervenant devant le Tribunal, étant CuraProducts GmbH, établie à Groß-Gerau (Allemagne), représentée par Me I. Gellert, avocate, LE TRIBUNAL (septième chambre), composé de Mme K. Kowalik‑Bańczyk (rapporteure), présidente, M. E. Buttigieg et Mme B. Ricziová, juges, greffier : M. V. Di Bucci, vu la phase écrite de la procédure, vu l’absence de demande de fixation d’une audience présentée par les parties dans le délai de trois semaines à compter de la signification de la clôture de la phase écrite de la procédure et ayant décidé, en application de l’article 106, paragraphe 3, du règlement de procédure du Tribunal, de statuer sans phase orale de la procédure, rend le présent Arrêt 1. Par son recours fondé sur l’article 263 TFUE, la requérante, Kap3 Premium Products UG (haftungsbeschränkt), demande l’annulation et la réformation de la décision de la première chambre de recours ... Прочетете още